Tarifs Communaux

TARIFS POUR L'UTILISATION DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX  
SALLE DES FÊTESANCIEN
PRESBYTERE
de Cuisiat
RESTAURANT Communal de Treffort avec vaisselleSALLE DE PRESSIAT
ACTIVITES DEPLOYEES ET UTILISATEURSSpectacle avec intervenantsAG ou
spectacle d’association
Location WE completSupplément
pour service repas
ASSOCIATIONS COMMUNALES
315 €190 €430 €90 €Gratuit150 €Gratuit
ASSOCIATIONS HORS COMMUNES600 €330 €735 €90 €Non concernéNon concernéNon concerné
HABITANTS DE LA COMMUNENon concernéNon concerné430 €90 €1 jour : 50 €
Week-end : 100 €
200 €80 € la journée
130 € le week-end
FAMILLES hors COMMUNENon concernéNon concerné600 €90 €Non concernéNon concerné150 € la journée
250 € le week-end
MISE A DISPOSITION GRATUITE POUR LES ASSOCIATIONS COMMUNALES à raison d'une fois par anForfait de 90 € avec repas ou 56 € sans repasForfait de 90 € avec repas ou 56 € sans repasForfait de 90 € avec repas ou 56 € sans repasForfait de 90 € avec repas ou 56 € sans repasNon concernéNon concernéForfait de 90 € avec repas ou 56 € sans repas

Précisions

Le presbytère de Cuisiat et le restaurant communal de Treffort sont réservés aux habitants de la commune.

Une caution de 300 € doit être versée à la réservation. Les heures de ménage rendues nécessaires pour remettre la salle en état seront facturées 30 € de l’heure.

Le supplément repas couvre les frais de mise à disposition de la vaisselle et d’usage de la cuisine. Le remplacement de matériel détérioré ou perdu sera facturé au coût réel de remplacement.

Nous vous invitons à prendre connaissance du livret présentant les conditions de location des salles de la commune téléchargeable sur le lin suivant:

Livret location salles communales Val-R

 

Autres Tarifs

 

DROIT DE PLACE hors jour de marché
Droit de place véhicule > 8 m110 €
Droit de place véhicule < 8 m - non habitant de la C.C.T.E.R.25 €
Droit de place hebdomadaire pour personnes habitant la C.C.T.E.R.5 €
Forfait trimestriel pour 2 stationnements hebdomadaires pour personnes habitant la C.C.T.E.R.120 €
Droit de place lors de manifestations exceptionnelles (camping, fêtes et manifestations locales, ...)30 €
Service d'ASSAINISSEMENTTTC
Travaux Branchement forfait 5 m1 250 €
Mètre linéaire supplémentaire90 €
Supplément Rocher au mètre linéaire55 €
Participation pour Raccordement Egout1 100 €
HT
Abonnement annuel24 €
Prime au m30,95 €
AFFOUAGE
Bois dur17 €
Bois blanc12 €
Résidence Autonomie
Les Mousserons
Logement245,55 €
Charges75,00 €
CIMETIERE2019
Concession
15 ans120 €
30 ans200 €
Colombarium
15 ans400 €
30 ans600 €
Jardin du souvenir100 €
Cavurne 15 ans80 €
Cavurne 30 ans150 €
Caveau d'attenteGratuit
Réseau de chaleurTarif
Energie50,40 € par MWH
Renouvellement21€ par KW (HT)
Entretien14,70 € par KW (HT)