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Tarifs Communaux

TARIFS POUR L'UTILISATION DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX 
SALLE DES FÊTES de TreffortANCIEN
PRESBYTERE
de Cuisiat
RESTAURANT CommunalSalle des fêtes de Pressiat
ACTIVITES DEPLOYEES ET UTILISATEURSBal / spectacle
avec intervenant
AG ou
spectacle d’association
Location WE completSupplément
pour service repas
Utilisation
du bar
ASSOCIATIONS COMMUNALES
ou CCTER
315 €184 €420 €84 €126 €Gratuit126 €
ASSOCIATIONS hors CCTER578 €315 €735 €84 €184 €
FAMILLES DE LA COMMUNE420 €84 €126 €79 € 189 €150 € la journée
250 € le week-end
FAMILLES hors COMMUNE578 €84 €184 €
ENTREPRISES
réunion commerciale
578 €735 €84 €
ENTREPRISES
Fête du personnel
315 €84 €

Précisions

Le presbytère de Cuisiat et le restaurant communal de Treffort sont réservés aux habitants de la commune.

Une caution de 300 € doit être versée à la réservation. Les heures de ménage rendues nécessaires pour remettre la salle en état seront facturées 16 € de l’heure.

Le supplément repas couvre les frais de mise à disposition de la vaisselle et d’usage de la cuisine. Le remplacement de matériel détérioré ou perdu sera facturé au coût réel de remplacement.

 

Autres Tarifs

 

DROIT DE PLACE hors jour de marché
Droit de place véhicule > 8 m110 €
Droit de place véhicule < 8 m - non habitant de la C.C.T.E.R.25 €
Droit de place hebdomadaire pour personnes habitant la C.C.T.E.R.5 €
Forfait trimestriel pour 2 stationnements hebdomadaires pour personnes habitant la C.C.T.E.R.120 €
Droit de place lors de manifestations exceptionnelles (camping, fêtes et manifestations locales, ...)30 €
Service d'ASSAINISSEMENTTTC
Travaux Branchement forfait 5 m1 250 €
Mètre linéaire supplémentaire90 €
Supplément Rocher au mètre linéaire55 €
Participation pour Raccordement Egout1 100 €
HT
Abonnement annuel24 €
Prime au m30,95 €
AFFOUAGE
Bois dur17 €
Bois blanc12 €
Foyer Personnes Agées Les Mousserons
Logement192,50 €
Charges75 €
CIMETIERE2017
Concession
15 ans120 €
30 ans200 €
Colombarium
15 ans400 €
30 ans600 €
Jardin du souvenir100 €
Cavurne 15 ans80 €
Cavurne 30 ans150 €
Caveau d'attenteGratuit
Réseau de chaleurTarif
Energie50,40 € par MWH
Renouvellement21€ par KW (HT)
Entretien14,70 € par KW (HT)