Author: admin2df5Z9

Logo Val-Revermont

26 Jan Alerte aux faux contrôles thermiques !

Nous avons été alerté par des habitants que quelqu'un se fait passer pour un agent de la Communauté de Communes de Treffort en Revermont, afin de réaliser des contrôles thermiques au domicile des particuliers. Une autre personne se présente au domicile en se faisant également...

Voir plus

18 Jan Conditions de sortie du territoire national des mineurs

Dans un contexte international marqué par le départ de Français – dont certains mineurs – sur des théâtres d’opérations de groupements terroristes, un dispositif d’autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs a été institué par le législateur. L’article 371-6 du code civil,...

Voir plus

16 Jan Conscrits 2017

La date des conscrits de Treffort et Cuisiat a été arrêtée au samedi 06 et dimanche 07 mai 2017. Pour tout renseignement prendre contact avec Robert Maréchal ou Béatrice Jouvent. Les conscrits des classes en 7 et en 2 recevront dans quelques jours un courrier...

Voir plus