Tarifs Communaux

TARIFS DES SALLES DE LA COMMUNE :

Vous trouverez ICI les tarifs des salles communales ;

Pour le règlement de location des salles cliquez ICI ;

Quelques précisions pour la salle des fêtes de Treffort, c’est par ICI ;

Quelques précisions pour la salle des fêtes de Pressiat, c’est par LA ;

Et quelques précisions pour la salle polyvalente des Remparts (en mairie), suivez la.

Précisions

Le presbytère de Cuisiat est réservé aux habitants de la commune.

Une caution de 300 € doit être versée à la réservation. Les heures de ménage rendues nécessaires pour remettre la salle en état seront facturées 30 € de l’heure.

Le supplément repas couvre les frais de mise à disposition de la vaisselle et d’usage de la cuisine. Le remplacement de matériel détérioré ou perdu sera facturé au coût réel de remplacement.

Nous vous invitons à prendre connaissance du livret présentant les conditions de location des salles de la commune téléchargeable sur le lin suivant:

Livret location salles communales Val-R

 

Autres Tarifs

 

DROIT DE PLACE hors jour de marché
Droit de place véhicule > 8 m110 €
Droit de place véhicule < 8 m - non habitant de la C.C.T.E.R.25 €
Droit de place hebdomadaire pour personnes habitant la C.C.T.E.R.5 €
Forfait trimestriel pour 2 stationnements hebdomadaires pour personnes habitant la C.C.T.E.R.120 €
Droit de place lors de manifestations exceptionnelles (camping, fêtes et manifestations locales, ...)30 €
Service d'ASSAINISSEMENTTTC
Travaux Branchement forfait 5 m1 250 €
Mètre linéaire supplémentaire90 €
Supplément Rocher au mètre linéaire55 €
Participation pour Raccordement Egout1 100 €
HT
Abonnement annuel24 €
Prime au m30,95 €
AFFOUAGE
Bois dur17 €
Bois blanc12 €
Résidence Autonomie
Les Mousserons
Logement248,21 € (tarif 2022)
Charges75,00 €
CIMETIERE2019
Concession
15 ans120 €
30 ans200 €
Colombarium
15 ans400 €
30 ans600 €
Jardin du souvenir100 €
Cavurne 15 ans80 €
Cavurne 30 ans150 €
Caveau d'attenteGratuit
Réseau de chaleurTarif
Energie50,40 € par MWH
Renouvellement21€ par KW (HT)
Entretien14,70 € par KW (HT)